La réponse est… ça dépend !
Pour commencer, il faut savoir que lorsque vous vous faites livrer en Suisse, les produits que vous achetez sur notre boutique ne sont pas soumis à la TVA française (vous les payez donc moins cher que les client·es se faisant livrer en France métropolitaine ou dans un Pays de l’Union Européenne). En revanche, à partir d’une certaine valeur, ils sont soumis à la TVA et aux droits de douane suisse (comme tous les produits introduits en Suisse depuis l’étranger). De ce fait, en tant que destinataire du colis, vous devez vous en acquitter :
- Les droits de douane pour les produits en provenance de France sont de CHF 11.50 + 3% de la valeur du colis.
- La TVA perçue en Suisse est de 7,7% pour la plupart des marchandises et de 2,5 % pour les livres (frais de port et droits de douane inclus dans la base de calcul)
La bonne nouvelle, c’est que les colis dont la valeur, frais de port inclus, ne dépasse pas les CHF 65.00 (et même CHF 200.00 pour les livres), bénéficient d’une franchise de taxe et d’une annulation des droits de douane ! Vous n’aurez dans ce cas rien à payer à la réception de votre colis.
Attention, les agendas ne sont pas considérés comme des livres 🙂
Pensez à vérifier le taux de change avant de passer commande si vous êtes proche des 65 €. Pour être sûr·e que votre colis ne soit pas soumis à la TVA, vous pouvez simplement effectuer une commande n’excédant pas les 60 €, frais de port inclus.
Pour aller plus loin :
- La FAQ sur le site de La Poste
https://www.post.ch/fr/aide-et-contact/dedouanement-importation-exportation - Le taux de change entre le Franc suisse et l’Euro :
https://www.postfinance.ch/fr/assistance/services/outils-calculateurs/calculateur-monnaie.html#/
